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Comité Régional de Tourisme Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le Noailles – 62-64 La Canebière
13001 Marseille
Tél : +33 (0)4 91 56 47 00

Le Comité Régional de Tourisme Provence-Alpes-Côte d’Azur est ci-après dénommé l’Editeur du site.

Objet du site

Le Comité Régional de Tourisme  a pour mission la promotion touristique de la destination Provence-Alpes-Côte d’Azur en France et à l’étranger. Les CRT mettent à la disposition des touristes français et étrangers, toutes informations et tous renseignements touristiques relatifs à leur territoire sous forme d’éditions, sites Internet et supports multimédias. D’autres missions telles que l’observation économique du secteur d’activité touristique, le schéma régional touristique et l’organisation des professionnels, des filières et métiers du tourisme sont également développés à des niveaux divers.
Le présent site est la propriété de l’Editeur du site. Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous. Le représentant légal de l’Editeur du site est le Comité Régional de Tourisme.

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Crédits

Crédits photos

  • P. Leroux
  • C. Moirenc
  • M. Verdeil
  • C. Duranti
  • S. Fraissard
  • B. Bodin
  • V. Lucas
  • P. Carèse
  • C. Chillio
  • M. Raynaud
  • V. Toche
  • Villes et offices de tourisme partenaires

Crédits vidéos

  • Vidéos des territoires réalisées par l’agence Vinzi Production – Marseille
  • Vidéos Via Alta réalisées par Wego Production – Digne-les-Bains
  • Vidéos Mes Escaparcs réalisées par Vinzi Production et Wego Production

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle

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La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation, l’importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.

Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende.

Pour plus d’informations, consultez le site Celog, Code de la Propriété Intellectuelle annoté.